{"id":83859,"date":"2018-07-20T01:15:50","date_gmt":"2018-07-19T23:15:50","guid":{"rendered":"https:\/\/hantom.ch\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2025-05-06T11:56:59","modified_gmt":"2025-05-06T09:56:59","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/span><\/p>

Champ d\u2019application<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent la relation entre les clients et Hantom SA. Elles font partie int\u00e9grante de tout contrat concernant les services et produits propos\u00e9s par Hantom SA.<\/p>

Les conditions du client d\u00e9rogeant aux pr\u00e9sentes CG ne sont valables que si elles ont \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment et par \u00e9crit accept\u00e9es par Hantom SA.<\/p>

Si l\u2019une des disposition des pr\u00e9sentes CG devait s’av\u00e9rer totalement ou partiellement invalide, la validit\u00e9 des autres dispositions n’en serait pas affect\u00e9e. Les parties contractantes remplaceront cette disposition par une disposition valable tenant le plus grand compte de l’objectif \u00e9conomique et de la volont\u00e9 des parties au moment de la conclusion du contrat.<\/p>

Conclusion du contrat<\/strong><\/p>

Confirmation de commande<\/strong><\/p>

Toutes les offres de Hantom SA sont sans engagement. Les indications et les prix ne sont contraignants qu’apr\u00e8s confirmation \u00e9crite d\u00e9finitive de la commande.<\/p>

La confirmation \u00e9crite de la commande est d\u00e9terminante pour le contenu et l’\u00e9tendue du contrat. Les accords annexes, les compl\u00e9ments\/adaptations, etc. n\u00e9cessitent une confirmation \u00e9crite de la part de Hantom SA. Le silence de Hantom SA sur une lettre de confirmation du client n’est pas consid\u00e9r\u00e9 comme une acceptation.<\/p>

Montant minimum de la commande<\/strong><\/p>

Le montant minimum d’une commande est de 500 CHF. Si la valeur de la facture est inf\u00e9rieure \u00e0 500 CHF, Hantom SA se r\u00e9serve le droit de facturer une taxe pour quantit\u00e9 insuffisante d’un montant appropri\u00e9.<\/p>

2. Prix<\/strong><\/span><\/p>

Les prix indiqu\u00e9s dans la confirmation de commande sont des prix nets obligatoires hors TVA. Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment. Les frais de transport, les droits de douane, les taxes, les imp\u00f4ts, les autorisations et les redevances sont \u00e0 la charge du client.<\/p>

3. Informations sur les produits<\/strong><\/span><\/p>

Les renseignements et informations sur nos produits et services figurant dans les d\u00e9pliants, brochures, documents techniques, boutique en ligne, etc. sont des indications du fournisseur et n’engagent ce dernier que s’il y est express\u00e9ment fait r\u00e9f\u00e9rence dans le contrat de vente.<\/p>

4. Conditions de paiement \/ Retard de paiement<\/strong><\/span><\/p>

Conditions<\/strong><\/p>

Les factures doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9es par le client dans les 30 jours \u00e0 partir de la date de la facture, net et sans aucune d\u00e9duction, au si\u00e8ge de Hantom SA.<\/p>

Le client ne peut pas retenir des paiements en raison de r\u00e9clamations ou d’autres droits.<\/p>

Retard de paiement<\/strong><\/p>

Le client est en retard de paiement apr\u00e8s l’expiration du d\u00e9lai de paiement, sans qu’un rappel ne soit n\u00e9cessaire. Un int\u00e9r\u00eat moratoire de 5% par an est alors d\u00fb, sans qu\u2019il y ait lieu de facturer d’autres droits. De plus, des frais de rappel de 30 CHF (hors TVA) seront factur\u00e9s pour chaque rappel. L’indemnisation de tout autre dommage demeure r\u00e9serv\u00e9e.<\/p>

En cas de retard de paiement, Hantom SA est en droit d’exiger du client un paiement anticip\u00e9 ou une garantie pour les prestations encore \u00e0 fournir dans le cadre de ce pr\u00e9sent contrat ou d’un autre contrat.<\/p>

5. Conditions de livraison<\/strong><\/span><\/p>

\u00c9tendue de la livraison<\/strong><\/p>

Les livraisons de Hantom SA sont indiqu\u00e9es dans la confirmation de commande. La liste des documents de r\u00e9f\u00e9rence, y compris les \u00e9ventuelles annexes, est exhaustive.<\/p>

Hantom SA livrera, dans la mesure du possible, int\u00e9gralit\u00e9 de la commande. Pour les c\u00e2bles qui ne sont pas livr\u00e9s en longueurs standard, la quantit\u00e9 livr\u00e9e peut diff\u00e9rer de 5% par rapport \u00e0 la longueur command\u00e9e. La longueur factur\u00e9e correspond \u00e0 la quantit\u00e9 effectivement livr\u00e9e. Pour les c\u00e2bles command\u00e9s en longueurs standard, la longueur livr\u00e9e peut varier de 1 %. Dans ce cas, la facture se r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la longueur indiqu\u00e9e dans la confirmation de commande. Le nombre de m\u00e8tres indiqu\u00e9 sur le c\u00e2ble n\u2019a qu\u2019une valeur indicative.<\/p>

D\u00e9lai de livraison<\/strong><\/p>

Hantom SA s’engage \u00e0 respecter les d\u00e9lais de livraison convenus dans la mesure du possible. Le client n\u2019est en droit de r\u00e9silier le contrat en cas de non-respect des d\u00e9lais de livraison que si la livraison n’a toujours pas eu lieu apr\u00e8s l’\u00e9coulement d’un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire raisonnable. Le d\u00e9lai de livraison est respect\u00e9 si l’avis de mise \u00e0 disposition pour l’exp\u00e9dition est envoy\u00e9 au client avant son expiration.<\/p>

Le client s’engage \u00e0 soutenir de son mieux Hantom SA dans l’ex\u00e9cution des prestations et \u00e0 toutes les conditions n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution ordinaire des prestations par Hantom SA.<\/p>

Si le client ne remplit pas ou pas \u00e0 temps ses obligations contractuelles, en particulier ses obligations de coop\u00e9ration ou ses obligations annexes telles que les obligations de paiement, la r\u00e9alisation des travaux pr\u00e9paratoires n\u00e9cessaires, les possibilit\u00e9s d’acc\u00e8s, etc. le d\u00e9lai de livraison est prolong\u00e9 de mani\u00e8re appropri\u00e9e. La responsabilit\u00e9 en cas de dommages dus au retard est exclusivement r\u00e9gie par le chiffre 10 ci-apr\u00e8s.<\/p>

V\u00e9rification et acceptation des livraisons<\/strong><\/p>

Hantom SA contr\u00f4lera les livraisons avant l’exp\u00e9dition, dans la mesure o\u00f9 cela est habituel. Des contr\u00f4les plus pouss\u00e9s doivent faire l\u2019objet d\u2019un accord sp\u00e9cifique et \u00eatre pay\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment par le client.<\/p>

Le client est tenu de contr\u00f4ler imm\u00e9diatement les livraisons et de communiquer imm\u00e9diatement par \u00e9crit \u00e0 Hantom SA toute anomalie constat\u00e9e. Si le client omet de le faire, les livraisons sont consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es sans r\u00e9serve.<\/p>

Exp\u00e9dition, transport<\/strong><\/p>

Les r\u00e9clamations relatives \u00e0 l’exp\u00e9dition ou au transport doivent \u00eatre adress\u00e9es par le client au dernier transporteur d\u00e8s r\u00e9ception des livraisons ou des documents de transport.<\/p>

Assurance<\/p>

L’assurance contre les dommages de quelque nature que ce soit est \u00e0 la charge du client.<\/p>

6. Dommages et int\u00e9r\u00eats en cas d’acceptation tardive ou d’annulation de la commande<\/strong><\/span><\/p>

En cas de r\u00e9ception tardive ou d’annulation de la livraison exclusivement imputable au client, Hantom SA est en droit de r\u00e9clamer la r\u00e9paration int\u00e9grale de son dommage, y compris toutes les pertes et les frais y aff\u00e9rents, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 97 CO. En cas de r\u00e9ception tardive non imputable \u00e0 Hantom SA, celle-ci peut facturer ses livraisons et prestations \u00e0 la date de livraison convenue par contrat. Le d\u00e9lai de garantie de Hantom SA court \u00e9galement \u00e0 partir de la date de livraison convenue par contrat.<\/p>

7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/span><\/p>

Hantom SA reste propri\u00e9taire de l’ensemble de ses livraisons jusqu’\u00e0 ce qu’elle ait re\u00e7u l’int\u00e9gralit\u00e9 des paiements conform\u00e9ment au contrat.<\/p>

Le client est tenu de collaborer aux mesures n\u00e9cessaires \u00e0 la protection de la propri\u00e9t\u00e9 de Hantom SA; en particulier, il autorise Hantom SA, d\u00e8s la conclusion du contrat, \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 l’inscription de la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 dans les registres publics aux frais du client et \u00e0 remplir toutes les formalit\u00e9s y relatives.<\/p>

Bobines<\/strong><\/p>

Les bobines utilis\u00e9es pour la livraison des c\u00e2bles restent la propri\u00e9t\u00e9 de Hantom SA ou du sous-traitant. Elles doivent \u00eatre retourn\u00e9es au plus vite \u00e0 leur propri\u00e9taire (pour le sous-traitant, ce sont ses conditions g\u00e9n\u00e9rales qui s’appliquent).<\/p>

8. Transfert du b\u00e9n\u00e9fice et du risque<\/strong><\/span><\/p>

Livraisons<\/strong><\/p>

Les b\u00e9n\u00e9fices et les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au moment de la livraison de la marchandise \u00e0 partir de l\u2019usine jusqu\u2019au client.<\/p>

Si l’exp\u00e9dition est retard\u00e9e \u00e0 l’initiative du client ou pour toute autre raison ne pouvant \u00eatre imput\u00e9e \u00e0 Hantom SA, le risque est transf\u00e9r\u00e9 au client au moment de la notification de mise \u00e0 disposition pour l’exp\u00e9dition.<\/p>

Services<\/strong><\/p>

Les avantages et les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au client \u00e0 la fin des services de Hantom SA.<\/p>

9. Force majeure<\/strong><\/span><\/p>

Hantom SA n’est en aucun cas responsable envers le client d’une non-ex\u00e9cution ou d’un retard d’ex\u00e9cution, dans la mesure o\u00f9 ceux-ci sont dus \u00e0 des causes sur lesquelles Hantom SA \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le. Parmi ces causes, on compte notamment, sans s’y limiter, les conflits de travail ou les troubles de toute nature, les incendies, les explosions, les inondations ou autres catastrophes naturelles, les \u00e9meutes, les insurrections ou les conflits arm\u00e9s, le manque ou la p\u00e9nurie de mati\u00e8res premi\u00e8res, de main-d’\u0153uvre, de mat\u00e9riel, de transport ou d’\u00e9nergie, les livraisons tardives, les boycotts, les lockouts ou les gr\u00e8ves, que ce soit dans les propres entreprises, chez les fournisseurs ou dans les entreprises de transport, ainsi que les pand\u00e9mies ou \u00e9pid\u00e9mies et toutes les vagues ult\u00e9rieures de celles-ci.<\/p>

En cas de force majeure, Hantom SA est en droit de reporter la fourniture de la prestation de la dur\u00e9e de l’emp\u00eachement ainsi que d’une p\u00e9riode de d\u00e9marrage appropri\u00e9e.<\/p>

10. Garantie et responsabilit\u00e9\u00a0<\/strong><\/span><\/p>

D\u00e9lai de garantie<\/strong><\/p>

La p\u00e9riode de garantie est de 24 mois. Elle court \u00e0 compte de la date du d\u00e9part des livraisons de l’usine.<\/p>

En cas de d\u00e9faut, Hantom SA est en droit d’y rem\u00e9dier dans un d\u00e9lai raisonnable par une r\u00e9paration.<\/p>

Les \u00e9ventuelles mesures prises par Hantom SA dans le but de r\u00e9duire le dommage ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme une reconnaissance d’un d\u00e9faut et les n\u00e9gociations sur une r\u00e9clamation ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme une renonciation \u00e0 des exceptions de quelque nature que ce soit.<\/p>

Exclusion de la garantie<\/strong><\/p>

Sont exclus de la garantie les d\u00e9fauts et d\u00e9rangements non imputables \u00e0 Hantom SA et dus \u00e0 des cas de force majeure, \u00e0 des influences externes, \u00e0 une manipulation inappropri\u00e9e, \u00e0 des modifications arbitraires ainsi qu’\u00e0 une ex\u00e9cution insuffisante des obligations de coop\u00e9ration par le client.<\/p>

Livraisons de sous-traitants<\/strong><\/p>

Lors de la livraison de produits fabriqu\u00e9s ou livr\u00e9s par des tiers, Hantom SA n\u2019assume que le r\u00f4le d’interm\u00e9diaire et\/ou de fournisseur pour le client. Le client doit adresser d’\u00e9ventuelles revendications, par exemple des garanties de fabrication du tiers concern\u00e9, directement \u00e0 ce dernier. Toute garantie et autre responsabilit\u00e9 de Hantom SA pour des produits tiers sont exclues.<\/p>

Clause de non-responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>

Toute responsabilit\u00e9, y compris la responsabilit\u00e9 pour les auxiliaires, les dommages directs, les dommages indirects, la force majeure et les cas fortuits, est exclue dans la mesure o\u00f9 la loi le permet.<\/p>

11. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/span><\/p>

Toutes les illustrations, dessins, calculs, autres documents et id\u00e9es sont la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Hantom SA et sont soumis au droit d’auteur de Hantom SA. Toute modification, transmission, copie ou reproduction est interdite sans l’accord \u00e9crit de Hantom SA.<\/p>

12. Cons\u00e9quences de la non-ex\u00e9cution et de la<\/strong><\/span>
mauvaise ex\u00e9cution<\/strong><\/span><\/p>

Dans tous les cas de mauvaise ex\u00e9cution ou de non- ex\u00e9cution qui ne sont pas express\u00e9ment r\u00e9gl\u00e9s dans les pr\u00e9sentes CG, le client doit fixer \u00e0 Hantom SA un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire appropri\u00e9 pour les livraisons concern\u00e9es.<\/p>

13. Droit de recours de Hansom SA<\/strong><\/span><\/p>

Hantom SA se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer des dommages et int\u00e9r\u00eats au client si des personnes sont bless\u00e9es ou des choses de tiers endommag\u00e9es par des actes ou des omissions du client ou de ses auxiliaires, et si Hantom SA est mise en cause pour cette raison.<\/p>

14. Dispositions finales<\/strong><\/span><\/p>

Le rapport juridique est soumis au droit mat\u00e9riel suisse.<\/p>

Droit suisse, \u00e0 l’exclusion expresse des normes conventionnelles.<\/p>

Droit applicable<\/strong><\/p>

Le rapport juridique est soumis au droit mat\u00e9riel suisse.<\/p>

Droit suisse, \u00e0 l\u2019exclusion expresse des normes conventionnelles.<\/p>

Lieu de juridiction<\/strong><\/p>

Pour tous les litiges d\u00e9coulant des pr\u00e9sentes CGV ainsi que des contrats individuels respectifs, le tribunal comp\u00e9tent est le si\u00e8ge de Hantom SA. Toutefois, Hantom SA est en droit de poursuivre le client en justice aupr\u00e8s de son for ordinaire.<\/p>

Modifications<\/strong><\/p>

Hantom SA se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes CG \u00e0 tout moment. Toutes les modifications prennent effet d\u00e8s la publication des nouvelles CG sur le site web.<\/p>

Validit\u00e9<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont valables \u00e0 partir du 1er janvier 2024.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s Champ d\u2019application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent la relation entre les clients et Hantom SA. Elles font partie int\u00e9grante de tout contrat concernant les services et produits propos\u00e9s par Hantom SA. Les conditions du client d\u00e9rogeant aux pr\u00e9sentes CG ne sont valables que si elles ont \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment et par \u00e9crit accept\u00e9es par […]<\/p>\n","protected":false},"author":14,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-83859","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83859","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/14"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=83859"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83859\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":104432,"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/83859\/revisions\/104432"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/hantom.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=83859"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}